Coup dur pour l'élevage !

Rappel du premier message :

Interdiction de vente d'animaux autres que chiens et de pour les particuliers sur les sites de vente. Pour le Bon Coin c'est applicable depuis le 1er juillet.

Après la grippe aviaire et le COVID, on sonne le glas pour les races menacées.

Oui, la politique ça m'intéresse aussi, mais ce n'est pas le sujet de ce forum. Ce serait bien de nettoyer un peu le post.
(ce n'est que mon avis personnel)

Oui svp si on pouvait rester dans le sujet, partager les astuces pour publier une annonce par exemple.

20-100-85 a écrit:

Peut-être en consultant les répertoires d'éleveurs et en les appelant directement..? avec un peu de diplomatie..
https://volaillepoultry.pagesperso-orange.fr/adresses-2.html

Ce n'est pas à jour .
En tout cas en ce qui concerne les Gauloises dorées et les Naines allemandes .

Comme en 2021, je viens de potasser par moi-même le Code Rural et les renvois en cascade... en ne m'intéressant toujours qu'à ce qui concerne la cession de poules par des éleveurs amateurs. N'importe qui peut accéder à chaque article de loi sur le site de Légifrance. J'essaie d'extraire ici ce qui nous concerne.



On s'intéresse à la section 2 du chapitre sur la protection des animaux, qui concerne les dispositions relatives aux animaux de compagnie.



Son premier article, l'article L214-6, donne quelques définitions :

Citation :

I.-On entend par animal de compagnie tout animal détenu ou destiné à être détenu par l'homme pour son agrément.

Citation :

IV.-Pour l'application de la présente section, on entend par vente la cession à titre onéreux d'un animal de compagnie sans détenir la femelle reproductrice dont il est issu.

Cette définition s'applique pour toute la section, c'est-à-dire les articles L214-6 à L214-8-2.

Ensuite, ça vaut le coup de s'arrêter à l'article L.214-6-3, qui indique :

Citation :

L'exercice à titre commercial d'activités de vente d'animaux de compagnie au sens du IV de l'article L. 214-6 (vu juste au-dessus) est subordonné à l'immatriculation prévue à l'article L. 123-1 du code de commerce, ainsi qu'au respect des conditions énumérées au I de l'article L. 214-6-1 (ce I de l'article L.214-6-1 ne concerne que les pros)
(...)

Autrement dit, la vente d’animaux de compagnie (moi je parlerais plutôt de revente, puisque les éleveurs qui détiennent la femelle reproductrice ne sont pas concernés) est réservée aux pros. Pour demander une somme d'argent en échange d'une poule d'agrément, quand on n'est pas pro, il faut donc détenir la femelle reproductrice.




Ensuite, le cœur du sujet est l'article L214-8, qui indique :

Citation :

VI.-L'offre de cession en ligne d'animaux de compagnie est interdite.

Par dérogation au premier alinéa du présent VI, une offre de cession en ligne d'animaux de compagnie est autorisée sous réserve :

1° Qu'elle soit présentée dans une rubrique spécifique aux animaux de compagnie, répondant aux obligations prévues à l'article L. 214-8-2 ;

2° Que la rubrique spécifique précitée comporte des messages de sensibilisation et d'information du détenteur relatif à l'acte d'acquisition d'un animal.

Les modalités de mise en œuvre de ces obligations sont définies par décret.

La cession en ligne à titre onéreux d'animaux de compagnie ne peut être réalisée que par les personnes exerçant les activités mentionnées aux articles L. 214-6-2 et L. 214-6-3.

Il y a pleins de choses à aller creuser...


D'abord, l'article L214-8-2 indique :

Citation :

Tout service de communication au public ou tout annonceur autorisant la diffusion d'offres de cession de carnivores domestiques sur son service impose à l'auteur de l'offre de renseigner les informations prévues à l'article L. 214-8-1 et met en œuvre un système de contrôle préalable afin de vérifier la validité de l'enregistrement de l'animal sur le fichier national mentionné à l'article L. 212-2 et de labelliser chaque annonce.

LeBonCoin autorise les offres de carnivores domestiques, donc les annonces pour ces carnivores domestiques doivent respecter des règles, mais les poules ne sont pas concernées (ça ne concerne que chats, chiens et furets).


Ensuite on peut aller voir le décret qui définit les modalités de mise en oeuvre de ces obligations. L'article D214-32 indique :

Citation :

I. - La rubrique prévue au 1° du VI de l'article L. 214-8 ne peut contenir que des offres de cession d'animaux de compagnie au sens du I de l'article L. 214-6 (= tout animal détenu ou destiné à être détenu par l'homme pour son agrément.) ou au sens de l'article L. 413-1 A du code de l’environnement (là ça concerne des animaux non domestiques), à l'exclusion de toute offre de cession de matériel, nourriture ou produits vétérinaires.


 III. - L'annonce est labellisée, au sens de l'article L. 214-8-2 (déjà vu plus haut), par l'annonceur ou le service de communication au public après vérification de : (...)


Conformément au décret n° 2022-1012 du 18 juillet 2022, les dispositions du III entrent en vigueur le 1er juillet 2023.

On y apprend donc dans le I que les poules détenues pour l’agrément sont autorisées dans la rubrique animaux de compagnie du Bon Coin. Et le III, entré en vigueur le 1er juillet, ne concerne pas les poules, on l’a déjà vu.
Pour confirmer que les poules ne sont vraiment pas concernées, on peut aller voir le décret cité, qui comporte en entête :

Citation :

Publics concernés : toute personne physique ou morale qui acquiert ou cède à titre onéreux ou gratuit ou détient un carnivore domestique, tout détenteur d'équidés.

Enfin, l'article L.214-6-2 ne concerne que les chiens et les chats, et on a déjà vu plus haut l'article L.214-6-3. Donc si l'on revient à la phrase

Citation :

La cession en ligne à titre onéreux d'animaux de compagnie ne peut être réalisée que par les personnes exerçant les activités mentionnées aux articles L. 214-6-2 et L. 214-6-3.

ça signifie que la vente en ligne de poules d'agrément (même dont on détient la femelle reproductrice) est réservée aux pros. Puisque nous n’exerçons pas les activités mentionnées aux articles L.214-6-2 ni L.214-6-3, nous n’avons pas le droit de réaliser de cession en ligne à titre onéreux de poules d'agrément.
Mais là j'ai un doute : la cession en ligne à titre onéreux, ça signifie bien cliquer sur "j'achète", et payer en ligne en acceptant des CGV, non ? Ca me semble différent d'une "offre de cession en ligne" (simple petite annonce en ligne). Mais là, je ne suis vraiment pas sûre de mon interprétation.


Si mon interprétation est juste, nous pouvons demander de l'argent dans nos petites annonces pour nos poules d'agrément (à condition d'en détenir la mère), simplement la vente ne peut pas se faire en ligne (la rubrique Animaux du Bon Coin ne l'a d'ailleurs jamais permis).



Ce qui est sûr, c'est qu'il faut distinguer le cas des poules détenues pour l'agrément, et celui des poules détenues à d'autres fins. Ce qui n'a rien d'évident, car souvent les motivations s'entremêlent.
Pour les poules détenues à d'autres fins, elles ne sont en rien concernées par cette loi, donc on peut continuer à les vendre comme on veut, mais simplement pas dans une rubrique qu'elles partageraient avec des animaux de compagnie (d'où probablement les refus du Bon Coin). Il faudrait que LeBonCoin ait une rubrique "animaux de compagnie" et une rubrique distincte "autres animaux" pour vendre ces poules-là, et le problème serait réglé.

Pour les poules destinées à l'agrément, elles ont leur place dans ces rubriques d'animaux de compagnie, mais pour être autorisé à demander une somme d'argent sans être pro, il faut détenir la femelle reproductrice, et la vente ne peut pas se faire en ligne.


Notons en plus que les poules, même d'agrément, ne sont pas concernées par le certificat d'engagement et de connaissance. En effet, l'article L214-8 indique aussi :

Citation :

V.-Toute personne physique qui acquiert à titre onéreux ou gratuit un animal de compagnie signe un certificat d'engagement et de connaissance des besoins spécifiques de l'espèce, dont le contenu et les modalités de délivrance sont fixés par décret.

Toute personne cédant un animal de compagnie à titre onéreux ou gratuit s'assure que le cessionnaire a signé le certificat d'engagement et de connaissance prévu au premier alinéa du présent V. La cession de l'animal ne peut intervenir moins de sept jours après la délivrance du certificat au cessionnaire.

Les animaux de compagnie mentionnés au deuxième alinéa du présent V sont les chats et les chiens ainsi que les animaux de compagnie précisés par décret.

Et le décret déjà cité indique :

Citation :

Art. D. 214-32-4.-I.-Outre les chats et les chiens, les animaux de compagnie mentionnés au deuxième alinéa du V de l'article L. 214-8 sont les furets et les lagomorphes qui ne sont pas destinés à la consommation humaine.

En revanche, la poule d'agrément proposée dans une rubrique réservée aux animaux de compagnie y est soumise aux dispositions de l'article L214-8-1 :

Citation :

I.-Toute publication d'une offre de cession d'animaux de compagnie fait figurer :
-les noms scientifique (gallus gallus) et vernaculaire (poule) de l'espèce, de la race et de la variété auxquelles appartiennent les animaux ;
-leur sexe, s'il est connu ;
-leur lieu de naissance ;
-le nombre de femelles reproductrices au sein de l'élevage et le nombre de portées de ces femelles au cours de l'année écoulée (...) ;
-l'âge des animaux ;
-l'existence ou l'absence d'inscription de ceux-ci à un livre généalogique reconnu par le ministre chargé de l'agriculture, le cas échéant, le numéro d'identification de la femelle ayant donné naissance aux animaux, le nombre d'animaux de la portée.
Les modalités de contrôle des informations d'identification des animaux sont définies par décret.
(...)

Mes conclusions :

LeBonCoin ne peut pas mélanger dans une même rubrique "Animaux" des animaux de compagnie avec des animaux qui ne le sont pas. C'est probablement la raison de ses refus d'annonces de poules et d'oeufs à couver.
Quand une annonce est publiée et retirée quelques jours plus tard, c'est très certainement qu'une personne bien intentionnée l'a signalée au BonCoin comme ne respectant pas tout ce qu'il faut.
Pour avoir plus de chances qu'elle soit acceptée et qu'elle reste, il faudrait donc préciser qu'il s'agit de poules destinées à l'agrément, et si on veut pouvoir en demander une somme d'argent, qu'on en est l'éleveur (détenteur de la femelle reproductrice). Pour faire tout bien comme il faut, indiquer tout ce qu'ils demandent dans l'article L214-8-1 (espèce, race, variété, âge, lieu de naissance, nombre de femelles reproductrices au sein de l'élevage...).

Tout cela reste contraignant et compliqué, toujours discutable (s'agit-il vraiment d'un animal de compagnie ?), et probablement pas dans notre intérêt à long terme. L'idéal serait d'avoir une autre catégorie "animaux d'utilité" ou autre dénomination pour y vendre nos poules plus librement.
Le Code Rural et de la Pêche Maritime ne définit pas ce qu'est une rubrique, et c'est là que le bât blesse pour LeBonCoin... LeBonCoin avait une catégorie "Animaux" qui comportait 3 rubriques (à mon sens...) : "chiens et chats", "autres animaux" et "accessoires". Je constate que ces 3 (sous- ?)rubriques ont disparu. Ils doivent donc refuser même les accessoires pour animaux genre une laisse ou une gamelle !! Pour résoudre le problème, il faudrait qu'ils créent 3 rubriques distinctes ("animaux de compagnie", "autres animaux" et "accessoires") qui ne puissent pas être considérées comme des sous-rubriques d'une même rubrique.
Bref... je viens de voir dans les messages écrits pendant que je potassais tout ça que ParuVendu a mis en place cette catégorie (rubrique ?) "Animaux de Ferme", là il n'y a aucun problème. On peut y vendre nos poules en toute légalité sans se prendre la tête ! Mais un de ces jours, je ne serais pas surprise que la question de la définition d'une rubrique arrive devant un tribunal...

Je viens de trouver un message de coco eco sur fb, ils ne s'embêtent pas, maintenant ça va couter cher de vendre des sujets !

"Bonjour @tout le monde. Depuis le 1 juillet, les particuliers et petits éleveurs ne peuvent plus facilement publier d'annonces. La plateforme www.coco-eco.fr a été crée en anticipation avec un objet orienté vers les animaux de rente et non pas de compagnie, vous pouvez donc y proposer vos surplus d'élevage. Il suffit d'ouvrir un compte en cochant "devenir vendeur", ensuite 2 solutions:
[list="x1e56ztr x1xmf6yo x1xfsgkm x3yw8vx"][*]???????????????? ???????????????? ???????????????????????????????? ???????????????????????????????????????? ???????????? œ???????????? (envois par la poste). Dans ce cas, il suffit de renseigner votre boutique avec vos disponibilités il faudra mettre à jour vos stock à chaque nouvelle dispo. La plateforme prendra 13% sur les ventes, mais comme vous pratiquez les tarifs que vous souhaitez, vous pouvez le répercuter sur votre prix de vente.

[*]???????????????? ???????????????? ???????????????????????????????? ???????????? ???????????????????????? ????̀ ???????????????????????????? en main propre, comme vous le faisiez sur Leboncoin, et là il faut prendre un abonnement sur la carte des éleveurs. Bien entendu cela a un coût (12.90€ TTC par mois), mais vous offre une visibilité bien supérieure à Leboncoin, puisque quelqu'un qui cherche par mot clé sur google ce que vous proposez, vous trouvera directement sur la carte des éleveurs. Vous pourrez alors ensuite passer en direct ???????????????? ???????????????????? ????????????????????!

[*]???????????????? ???????????????? ???????????????????????????????? ???????????? ???????????????????????? ????̀ ???????????????????????????? en main propre, mais après paiement obligatoire sur votre boutique (la plateforme prendra 13% à chaque vente, à vous d'ajuster vos tarifs). Votre abonnement sera alors à 5€ TTC par mois, pour une visibilité là encore bien supérieure à Leboncoin, puisque le moteur de recherche Google va chercher les résultats sur la plateforme.
Pour les adhérents Pronatura, un partenariat est à venir, merci de vous rapprocher d'eux pour en connaître les modalités.
Avicolement!"

[/list]

Ca se verra mieux comme ça ;

Heureusement rien ne nous oblige à passer par coco-eco, ParuVendu reste gratuit !

Mais ils se foutent de nous complètement ! Payer pour vendre trois poules par an ! Si il y en a qui savent profiter, il ne faut pas chercher qui ! Coco-escroc !

Ca veut surtout dire qu'il n'y aura sur cette plateforme que des annonces de "gros" éleveurs. Car effectivement, je vends de l'ordre de 3 poules par an, et je ne vais pas passer par eux pour ça...

Je me demande si une des solutions ne serait pas de créer un site pour pouvoir écouler nos jeunes... 
Ou d'émettre les propositions aux clubs avicoles d'en faire un commun pour leurs adhérents...

Ba moi je me suis crée un compte cocoeco sans grande importance aucune demande donc celaa ne sert à rien pour le moment

monsieurpouletbzh a écrit:

Le Gaulois a écrit:

Cécile a écrit:

Donc ton critère de hiérarchie c'est la considération, c'est ça ? Ca n'a rien d'immuable, ça bouge tout le temps.

Je ne suis pas convaincue du tout, comme Guéno le croit, que Les Lapins Nains du Gâtin déplore cette hiérarchie qu'ils constate, bien au contraire. Sinon il n'aurait pas écrit "on est entouré d’un tas de faux problème : les droits de l’homme, l’égalité des sexes (on sera bientôt un peuple sans femmes),…"
D'ailleurs ce commentaire "on sera bientôt un peuple sans femmes" exprime le contraire de ton prétendu constat que les choses sont immuables.

Oui Monsieurpouletbzh, on est partis très loin du sujet... Ce qui est dommage, c'est qu'on n'arrive pas à s'unir pour défendre simplement les droits des éleveurs amateurs. Il faudrait essayer de construire quelque chose, et on se retrouve à batailler entre nous. Mais moi je ne peux pas laisser passer ça, et ça m'emm*** d'être assimilée à ce type de personnage ! Quand il y a eu la loi Dombreval, j'avais rejoint un groupe FB pour lutter contre, je n'y étais pas restée longtemps, dégoutée par des commentaires nauséabonds pour Zemmour et autres. C'est vraiment dommage.

En quoi des commentaires pour Zemmour seraient nauséabonds ?
Tu voudrais l'interdir , l'incarcérer ? 
On reconnait bien là la grande tolérance des "progressistes " .

Sinon la condition des femmes en Occident est un faux problème vu qu'elles sont strictement égales aux hommes et ce dans tous les domaines .
Cette guerre des sexes est juste alimentée par des féministes illuminées qui révent d'un monde sans hommes .

Pour faire avancer les droits des femmes , elles feraient mieux d'aller vivre dans certains pays ou les femmes sont légalement inférieures aux hommes ; c'est écrit dans leur livre .
Mais  çà c'est tabou .

Mais on va pas recommencer  

Mea culpa, j'aurais pas du remettre une pièce dans la machine..
Le sujet c'est de vendre des volailles et des œufs, pour diffuser des salades sexistes et racistes c'est pas les sites qui manquent !

Pouledu69 a écrit:

Ca se verra mieux comme ça ;

Ah ah ah.
1. On remarque que les oeufs c'est que pour un envoi postal, pas possible de s'inscrire pour remise en main propre.... 
2.155€ par an, une visibilité bien supérieure, ça m'étonnerait vraiment.

Pouledu69 a écrit:

Je me demande si une des solutions ne serait pas de créer un site pour pouvoir écouler nos jeunes... 
Ou d'émettre les propositions aux clubs avicoles d'en faire un commun pour leurs adhérents...

si ton site n'a pas de visibilité ça ne sert à rien.

leboncoin a plus de visibilité que paruvendu , voilà pourquoi tout le monde va sur ce site.

si ta clientèle c'est madame/monsieur tout le monde, tu n'auras personne sur ton site malheureusement.

Citation :

LeBonCoin avait une catégorie "Animaux" qui comportait 3 rubriques (à mon sens...) : "chiens et chats", "autres animaux" et "accessoires". Je constate que ces 3 (sous- ?)rubriques ont disparu. Ils doivent donc refuser même les accessoires pour animaux genre une laisse ou une gamelle !! Pour résoudre le problème, il faudrait qu'ils créent 3 rubriques distinctes ("animaux de compagnie", "autres animaux" et "accessoires") qui ne puissent pas être considérées comme des sous-rubriques d'une même rubrique.
Bref... je viens de voir dans les messages écrits pendant que je potassais tout ça que ParuVendu a mis en place cette catégorie (rubrique ?) "Animaux de Ferme", là il n'y a aucun problème. On peut y vendre nos poules en toute légalité sans se prendre la tête ! Mais un de ces jours, je ne serais pas surprise que la question de la définition d'une rubrique arrive devant un tribunal...

quand on dépose l'annonce il y a toujours le choix entre chien chats autres animaux et accessoires.
oui il faudrait exactement une rubrique pour les animaux de rente. mais si le principe même d'animal de rente est en cause, il ne vont pas en créer une.
mon annonce a encore été supprimée, je vais essayer de la remettre.

Je dois avoir de la chance j'ai repassé une annonce il y a moins de 2 jours et c'est passé et une autre il y a 15 jours et elle est toujours là aussi. Seul soucis il faut les mettre en don, et même si tu indiques qu'il y a demande de participation et bien du coup psychologiquement ça bloque beaucoup...

@cymo89, au temps pour moi, je ne voyais plus ces 3 rubriques (je n'ai pas déposé d'annonce depuis le 1er juillet).
Il me semble que LeBonCoin pourrait créer une rubrique "Animaux de Compagnie" et une rubrique distincte "autres animaux". A ce stade, je ne vois pas ce qui les en empêche.

Ce que j'ai encore du mal à corréler à tout ça, c'est la phrase qu'a faite corriger Pronatura, à savoir l'article R214-19-1, qui dit :

Citation :

La présente sous-section ne s'applique qu'à défaut de dispositions régissant les mêmes activités lorsque l'animal concerné relève également des dispositions régissant les animaux élevés en vue de la consommation ou les animaux non domestiques.

Pronatura dit que c'est essentiel pour le sujet qui nous concerne, mais pourtant ça ne concerne que la sous-section en question, qui parle des salons / foires / expositions et de diverses autres choses, mais pas des petites annonces en ligne.

Quoi qu'il en soi, nos volailles sont des animaux qui pondent, produisent de la viande, donc on peut mettre librement des petites annonces de vente, tant qu'elles ne sont pas mélangées dans une même rubrique avec des animaux de compagnie.

Je viens de simuler un dépôt d'annonces sur LeBonCoin, et ils écrivent :

Citation :

Seule la vente de chiens et chats est autorisée pour les particuliers, dans la limite d'une portée par an et par foyer fiscal. La vente des autres animaux est désormais interdite. Seuls les dons restent autorisés.

Ils auraient du préciser "la vente des autres animaux de compagnie est désormais interdite", c'est quand même pas pareil.



Ce message laisse penser que ce qui les conduit à cette censure n'est pas seulement une question de rubrique, mais qu'ils ne font pas la même interprétation que moi de la phrase :

Citation :

La cession en ligne à titre onéreux d'animaux de compagnie ne peut être réalisée que par les personnes exerçant les activités mentionnées aux articles L. 214-6-2 et L. 214-6-3.

(C'est-à-dire, en dehors des chiens et des chats, que par des pros qui ont une activité de revente)



C'est à propos de cette phrase que j'écrivais :

Citation :

là j'ai un doute : la cession en ligne à titre onéreux, ça signifie bien cliquer sur "j'achète", et payer en ligne en acceptant des CGV, non ? Ca me semble différent d'une "offre de cession en ligne" (simple petite annonce en ligne). Mais là, je ne suis vraiment pas sûre de mon interprétation.

J'avoue qu'en écrivant ça, j'avais un gros doute, car autoriser la vente de chiots ou chatons en ligne, ça me parait assez dingue... Pour autant, quand on parle de "vente en ligne", on parle bien de conclure la vente via le net, pas de simples annonces de mise en contact.
Si on interprète cette phrase dans son sens le plus strict, ça veut dire que pour les animaux de compagnie autres que chiens et chats, un éleveur pro qui ne vendrait que les jeunes dont il possède la mère (ie qui ne ferait pas de revente) n'aurait pas le droit de publier d'annonce sur le net. Ca dit bien l'absurdité de cette phrase qui n'a visé qu'à enfumer tout le monde.



Une chose est claire : nous n'avons pas intérêt à ce que nos volailles soient assimilées à des animaux de compagnie !!

ils me l'ont de nouveau retiré sur lbc ! Ce coup ci, ça suffit !

Oui c’est embêtant à la fin

moi je pensais simplement que les robots qui trient les annonces les supprimaient dès qu'ils voyaient poule et un prix voila pourquoi on peut se faire rejeter une annonce pour mangeoire à poule.
je n'arrive pas a penser qu'ils sont contre l'exploitation et la détention des poules comme le pense l' @L'abbé Demorlais
ni qu'il y a des gens qui signalent les annonces pour oeufs fécondés, poules ou coqs pour qu'ils soient retirés

leboncoin a écrit:

Comment déposer une annonce pour un animal ?

Les annonces concernant les animaux sont réglementées sur leboncoin.
Les règles par rapport à la vente
Sont autorisées la vente d’un chien ou d’un chat entre 8 semaines et 18 mois et de race inscrits au Livre des origines français (LOF) ou au Livre officiel des origines félines (LOOF). 
Retrouvez toutes les informations sur l’article Quels sont les critères à respecter pour déposer une annonce pour un chien ou un chat ?
Les règles par rapport au don
Sont autorisés les dons 

• De nouveaux animaux de compagnie (NACs) domestiques. 
  

Parmi eux, on retrouve les furets, certains rongeurs tels que les souris ou les hamsters, certains oiseaux tels que les perruches ou les canaris, certains poissons tels que les carpes koï ou guppy.

• De nouveaux animaux de compagnie (NACs) non domestiques. 
  

Parmi eux, on retrouve les reptiles (lézards, iguanes, tortues, serpents etc.), les amphibiens (grenouilles etc.), les insectes (phasmes etc.), les arthropodes (araignées etc.)
 
Note : Pour vendre des animaux autres que les chiens et chats et dans la limite des animaux protégés, il faut avoir un compte professionnel.

en tout cas leur conditions sont claires pas moyen de vendre une poule, du coup les poules elles se situent dans quelle catégorie?

Je viens d'envoyer le mail suivant au Bon Coin :

Cécile a écrit:

Bonjour,

Depuis le 1er juillet, vous annoncez que les ventes d'autres animaux que les chiens et les chats par les particuliers sont interdites. Je suppose que c'est une tentative de traduire en langage courant un article du Code Rural et de la Pêche Maritime. Peut-être est-ce l'article L214-6-3 alinéa I ("L'exercice à titre commercial d'activités de vente d'animaux de compagnie au sens du IV de l'article L. 214-6 est subordonné à l'immatriculation prévue à l'article L. 123-1 du code de commerce, ainsi qu'au respect des conditions énumérées au I de l'article L. 214-6-1"). Dans ce cas,  vous noterez que cet article :
- d'une part, ne concerne que les animaux de compagnie, et non tous les animaux. Les volailles et les vers de compost, par exemple, qui faisaient souvent l'objet d'échanges par votre plateforme, ne sont pas concernés.
- d'autre part prend pour définition de la vente d'un animal de compagnie "la cession à titre onéreux d'un animal de compagnie sans détenir la femelle reproductrice dont il est issu" (IV de l'article L214-6). Cette restriction aux professionnels du droit de vendre des animaux de compagnie autres que chiens et chats ne concerne donc pas les éleveurs amateurs qui détiennent la mère.

Ou peut-être avez-vous plutôt tenté de traduire la phrase de l'article L214-8 qui indique : "La cession en ligne à titre onéreux d'animaux de compagnie ne peut être réalisée que par les personnes exerçant les activités mentionnées aux articles L. 214-6-2 et L. 214-6-3" (Si vous vous appuyez encore sur un autre article, merci de me communiquer lequel).
Pourtant là encore, ceci ne concerne que les animaux de compagnie. Pour corriger votre information, je vous prie donc d'ajouter a minima les termes "de compagnie" après le mot "animaux" dans ce message.
De plus, si c'est sur cette phrase que vous vous basez pour exclure les éleveurs amateurs de vos annonces, ça veut dire que vous interprétez l'expression "cession en ligne" comme concernant la simple publication d'une annonce sur votre site. Pourtant, il me semble qu'une cession en ligne est une transaction réalisée via internet. Votre rubrique "Animaux" ne permettait déjà pas, avant le 1er juillet, de procéder à une cession en ligne, mais uniquement à une mise en contact entre l'éleveur et l'acheteur. Ces simples annonces de cessions à titre onéreux ne me semblent donc pas concernées par la cession en ligne, et de ce fait ne devraient pas être interdites aux éleveurs amateurs.

Or beaucoup d'éleveurs amateurs sont des passionnés qui, dispensés du besoin de rentabilité, font un travail de conservation et d'amélioration d'espèces et de races rares mais non rentables, précieuses pour la biodiversité. Les professionnels seuls ne peuvent pas faire ce travail. Il est donc important de préserver la possibilité pour ces amateurs d'échanger des sujets via une plateforme à haute visibilité. Votre interprétation erronée de la loi leur est hautement dommageable, et va avoir des conséquences irréversibles (extinctions de races). Il faut bien comprendre que demander un dédommagement n'est pas faire du bénéfice, et c'est symboliquement important : quand on s'est investi sans compter pour produire les meilleurs animaux possibles, en leur payant la meilleure nourriture et les meilleurs soins possibles, et qu'ensuite il faut les donner gratuitement à un inconnu, ça n'est plus simplement un loisir couteux, c'est se faire manquer de respect. Et les animaux n'ont rien à y gagner.
J'espère donc que vous corrigerez rapidement votre parcours de dépôt d'annonce pour permettre aux éleveurs amateurs de publier à nouveau des annonces de cession à titre onéreux (pas en ligne, mais pour une simple mise en contact).

Je me permets aussi de vous suggérer, pour pouvoir accepter les annonces de vente d'animaux d'utilité dans le respect de la réglementation, de modifier vos rubriques : en lieu et place de "chiens et chats", il conviendrait de rassembler les "carnivores domestiques", pour correspondre aux annonces nécessitant une labellisation de votre part. En lieu et place de "autres animaux", il conviendrait de créer une rubrique "autres animaux de compagnie" et enfin une nouvelle rubrique distincte "animaux d'utilité" (ou autre dénomination).

Pour finir, j'ai une question et une remarque concernant la charte d'engagements en faveur de la protection et du bien-être des animaux de compagnie faisant l'objet d'une transaction via une plateforme de vente en ligne :
- Vous y parlez de collaborer avec des organisations d'élevage : lesquelles sont concernées ? Avez-vous sollicité des organisations d'élevages autres que de chiens et de chats ?
- Dans cette charte, vous vous engagez à "publier le contenu informationnel rédigé par l’expert (...) si le contenu informationnel n’émet pas une opinion ou ne promeut pas un point de vue militant. Les experts s’engagent à rédiger une information loyale, honnête (...)".
Le contenu informationnel selon lequel "la vente d'animaux autres que chiens et chats par les particuliers est interdite", qui est faux, me semble mettre en défaut cette partie de la charte.

Je vous prie de bien vouloir transmettre ce courrier à votre service juridique, ainsi qu'au comité de suivi de la charte.
Dans l'attente de votre réponse détaillée,
Veuillez recevoir mes salutations,
Cécile XXX.

cymo89 a écrit:

je n'arrive pas a penser qu'ils sont contre l'exploitation et la détention des poules comme le pense l' @L'abbé Demorlais
ni qu'il y a des gens qui signalent les annonces pour oeufs fécondés, poules ou coqs pour qu'ils soient retirés

Leboncoin non, ce n'est pas son intérêt, mais tu as bien reçu le même message que moi pour mon mouton, quand on leur fait une réclamation écrite, ils se défilent en disant que c'est parce qu'ils travaillent en collaboration avec des associations PA pour les annonces animaux.
Pour "signaler" il y a un bouton sur chaque message, il suffit de cliquer, c'est très simple.

Je me répète mais le mieux à mon avis est de laisser tomber Le Bon Coin (ils comprendront d'eux-mêmes qu'ils sont dans l'erreur, et manipulés)

L'abbé Demorlais a écrit:

cymo89 a écrit:

je n'arrive pas a penser qu'ils sont contre l'exploitation et la détention des poules comme le pense l' @L'abbé Demorlais
ni qu'il y a des gens qui signalent les annonces pour oeufs fécondés, poules ou coqs pour qu'ils soient retirés

Leboncoin non, ce n'est pas son intérêt, mais tu as bien reçu le même message que moi pour mon mouton, quand on leur fait une réclamation écrite, ils se défilent en disant que c'est parce qu'ils travaillent en collaboration avec des associations PA pour les annonces animaux.
Pour "signaler" il y a un bouton sur chaque message, il suffit de cliquer, c'est très simple.

Je me répète mais le mieux à mon avis est de laisser tomber Le Bon Coin (ils comprendront d'eux-mêmes qu'ils sont dans l'erreur, et manipulés)

oui mais c'est une réponse standard qu'il font a tout le monde je ne sais même pas s'il prennent la peine de lire le message initial, j'ai ensuite eu un mail pour les évaluer et il y avait dans les propositions, "je ne suis pas satisfait car la réponse n'est pas personnalisée" , et oui tu as raison il se peut que des assos de défenses des animaux surfent dans la catégorie animaux et signalent toutes les annonces mentionnant un prix.
il faut leur expliquer que les animaux de rente ne rentrent dans aucune catégorie de leur conditions.

Ce qu'il faut comprendre c'est que le bon coin est un gros site, il s'en fiche qu'il y est quelques éleveurs mécontents, personnellement, je pense qu'essayer de les raisonner c'est comme parler à un sourd, alors oui qui ne tente rien n'a rien, oui peut-être qu'ils vont revenir sur leur décision, mais d'ici la les races locale en voie de disparition, elles deviennent quoi ? Et puis avec des peut que... et si..., on peut refaire un monde.
C'est la fin d'un chapitre, du chapitre vente par le bon coin.
Alors maintenant, je pense qu'il faut trouver un autre site ou un autre moyen de vendre.

oui c'est sûr il va très bien s'en sortir même sans les annonces pour animaux, bon j'ai quand même envoyé un mail comme cécile, on ne sait jamais.

cymo89 a écrit:

Bonjour,
J'ai reçu ce mail de votre part "Aussi, en conformité avec la loi du 30 novembre 2021 qui modifie l'article L214-8 du Code rural, à partir du 1er juillet 2023 seule la vente de Chiens et Chats est autorisée pour les particuliers. Pour les autres espèces les dons restent autorisés."
En consultant cet article L218-4 :
VI.-L'offre de cession en ligne d'animaux de compagnie est interdite.

hors il se trouve que seule la cession en ligne des animaux de compagnie est interdite, un animal de compagnie est par définition "tout animal détenu ou destiné à être détenu par l'homme pour son agrément".
Cette loi ne concerne donc pas les animaux de rente qui "sont les animaux dont l’élevage est en général effectué en vue de la consommation de la viande. Ce sont donc les bovins, ovins, caprins, porcins, volailles, lagomorphes et équins".
Aussi, il me semble tout a fait possible de créer une section "animaux de rente" ou animaux de la ferme" pour pouvoir continuer en accord avec la loi à publier des offres de poules, dindons canards, oie, chevaux, chèvres...
Par exemple pour la préservation de certaines races de volailles, il est important de pouvoir publier des annonces afin de faire perdurer ces races.

coincoin a écrit:

Pouledu69 a écrit:

Je me demande si une des solutions ne serait pas de créer un site pour pouvoir écouler nos jeunes... 
Ou d'émettre les propositions aux clubs avicoles d'en faire un commun pour leurs adhérents...

si ton site n'a pas de visibilité ça ne sert à rien.

leboncoin a plus de visibilité que paruvendu , voilà pourquoi tout le monde va sur ce site.

si ta clientèle c'est madame/monsieur tout le monde, tu n'auras personne sur ton site malheureusement.

Le site existe : https://plumage.forum-actif.net/f13-vend-donne-recherche-echange

Tant qu'il n'y aura pas plus d'annonces, cette section risque évidemment de ne pas attirer grand monde, mais c'est la question de l'œuf ou de la poule ;-)
Plus il y aura d'annonces, plus cette section sera répertoriée et visitée. Au début une annonce ne joindra qu'une communauté limitée, mais ce sera pareil pour un autre site.

Bien sûr il n'y aura pas de moyen de paiement en ligne, mais ça me rassure plutôt de devoir régler ça avec d'autres humains sans que des entités dont finalement on ne sait pas grand-chose enregistrent en détail les transactions financières des gens.

Un petit bonus. Les gens qui veulent se mettre aux volailles sur un coup de tête ont au moins une chance de voir qu'il y a bien des choses à apprendre et à discuter.

D'accord avec Cotur29 pour privilégier les canaux de vente qui filtrent les acheteurs compulsifs ou impulsifs, même au détriment du volume.
Dans le même esprit que les PA du forum et que l'annuaire de "volaille-poultry", il y a les "unions avicoles" départementales :
http://aviculture85.e-monsite.com/pages/les-adherents-races-elevees.html

Cette fois l'annonce n'a pas tenu 2h même en don sans mention du prix... Par contre je vois des annonces de poules avec prix qui passent.

ben oui, moi j'en ai marre ! Et sur ParuVendu, il n'y a pas grand monde qui passe !

cymo89 a écrit:

Cette fois l'annonce n'a pas tenu 2h même en don sans mention du prix... Par contre je vois des annonces de poules avec prix qui passent.

J'ai vu que si notre compte est habitué à mettre en vente des animaux, il est plus surveillé... 
Peut être pour ça ?

wyandotte a écrit:

ben oui, moi j'en ai marre ! Et sur ParuVendu, il n'y a pas grand monde qui passe !

Ben oui, je connaissais de nom, mais il y a peu de gens qui y vont... 
Y en a marre !

Essaye dans vin et gastronomie.

cymo89 a écrit:

Essaye dans vin et gastronomie.

Mais qui cherche ses poules dans vins et gastronomie ?

Je crois que sa n’existe pas comme categorie

si si j'ai mis mon annonce dedans (celle-là est restée) il y a quelques vues. en plus tu peux mettre 10 photos et modifier ton annonce gratuitement.

Pouledu69 a écrit:

cymo89 a écrit:

Essaye dans vin et gastronomie.

Mais qui cherche ses poules dans vins et gastronomie ?

bah si tu tapes poule dans toute catégorie, tu vas la trouver.

wyandotte a écrit:

ben oui, moi j'en ai marre ! Et sur ParuVendu, il n'y a pas grand monde qui passe !

Oui mais il faut persister, plus il y aura d'annonces animaux, mieux ils seront référencés et plus il y aura de visites.
Tiens, je vais y mettre un sou ce soir, je n'ai pas grand chose à vendre mais pourquoi pas un trio d'Asturies et mes colombes Diamant.

Mais au final tu as décidé de continuer ou tu arrêtes l'élevage, @L'abbé Demorlais  ?

wyandotte a écrit:

Mais au final tu as décidé de continuer ou tu arrêtes l'élevage, @L'abbé Demorlais  ?

Ce que j'ai gardé c'est pour Limoges, le reste est vendu sauf poules des Asturies où j'ai gardé large pour avoir le choix.
L'an prochain je vendrai sur foire.

L'abbé Demorlais a écrit:

wyandotte a écrit:

Mais au final tu as décidé de continuer ou tu arrêtes l'élevage, @L'abbé Demorlais  ?

Ce que j'ai gardé c'est pour Limoges, le reste est vendu sauf poules des Asturies où j'ai gardé large pour avoir le choix.
L'an prochain je vendrai sur foire.

Tu vas à Limoges ?

J'ai parlé trop vite hier, mon annonce a été supprimée ce matin!
Ils commencent à me faire ch***!!!