Législation vente poules de races

Bonjour,

Je possède des poules de races bourbonnaise et je suis adhérents au club avicole du Bourbonnais !



Je voudrais savoir si je suis autorisé à vendre mes poules et coqs de la race ?

Si ce n'est pas le cas, quelles démarches je dois suivre pour être autorisé à la ventre de poules de races ?



Merci d'avance et bonne journée !

Oui, on est encore autorisés à vendre nos poules, pour la race je pense qu'il n'y a que la Bresse dont le nom est protégé, et comme tu es membre du club des Bourbonnaises tu réalises sûrement qu'en vendant des poules sous ce nom tu engage la réputation de cette race, mais c'est une obligation morale, pas légale.

Bien sûr.
Par contre le maximum autorisé pour un éleveur amateur de volailles de Basse-cour c'est 50 adultes, sachant qu'une poule ou un canard comptent pour un mais une oie ou une dinde comptent pour trois (par contre la caille c'est 4 pour faire une tête)
Les poussins et jeunes sont autorisés en plus, mais le problème est qu'ils sont considérés comme tels (hors du quota de 50) jusqu'à un mois seulement (alors qu'à cet âge ils sont encore sous la poule ou sous l'ampoule)
Au delà de 50, on devient professionnel.

L'abbé Demorlais a écrit:

Bien sûr.
Par contre le maximum autorisé pour un éleveur amateur de volailles de Basse-cour c'est 50 adultes, sachant qu'une poule ou un canard comptent pour un mais une oie ou une dinde comptent pour trois (par contre la caille c'est 4 pour faire une tête)
Les poussins et jeunes sont autorisés en plus, mais le problème est qu'ils sont considérés comme tels (hors du quota de 50) jusqu'à un mois seulement (alors qu'à cet âge ils sont encore sous la poule ou sous l'ampoule)
Au delà de 50, on devient professionnel.

Merci, ou avez vous trouvez toutes ces informations ?
Merci encore

Dans ma tête, je ne sais plus. 
Sinon il faudrait consulter le règlement sanitaire départemental mais je pense que c'est le même partout, maximum de 50 volailles de plus de 30 jours en élevage familial.
Pour vendre des œufs par contre, il faut être déclaré en raison des risques sanitaires.
Un article récent (juillet 2023) écrit par une juriste :
https://www.lefigaro.fr/jardin/poulailler-et-clapier-quelle-reglementation-20220303

Leo780 a écrit:

Merci, ou avez vous trouvez toutes ces informations ?

Y'a du niveau c'est certain