REGLEMENT INTERIEUR
DE LA COMMISSION DES STANDARDS
(Rédaction juin 2009)
1° EXISTENCE ET OBJECTIFSLa commission des standards est une composante technique del'Association Nationale des Juges Avicoles. C'est un organisme d'étude et de réflexion compétent dans le domaine des standards. La F.F.V. est chargée d'assurer la publication et l'application de toutes les décisions de la commission. Tous les juges avicoles appliquent les décisions de la commission après publication par la F.F.V.
Ses objectifs sont :
--Elaborer et mettre à jour des standards uniformes pour toutes les races de gallinacés et d'anatidés.
--Reconnaître et dénommer en français les races et variétés de races étrangères, anciennes ou nouvelles.
--Homologuer les nouvelles races ou variétés de races françaises.
--Garantir en France le respect et l'application de tous les
standards et, à l'étranger, le respect des standards des races
françaises.
--Etablir et faire respecter une nomenclature unique pour tout vocabulaire se rapportant aux gallinacés et anatidés.
2° COMPOSITIONElle se compose de :
21. Douze juges élus par l'A.N.J.A. pour 6 ans, renouvelables par tiers tous les 2 ans. Les membres sortants sont rééligibles. En cas de vacance d'un poste, ce dernier sera pourvu lors du renouvellement du tiers sortant.
22. Le Président de la F.F.V., s'il est juge, le Président de l'A.N.J.A., le délégué auprès de l'Entente Européenne d'Aviculture, sont membres de droit pour la durée de leur fonction.
23. Elle élit en son sein un Président, qui coordonne et dirige les travaux, convoque les réunions et fait la synthèse des études effectuées.
24. Elle élit un secrétaire, qui assure la diffusion, auprès de tous les membres, des études effectuées par la commission. Il établit, pour le Président et les membres, les dossiers concernant les travaux demandés. Il rédige et archive tous les débats et les résultats des travaux de la commission. Il recherche, classe et communique au
Président, tout renseignement d'origine française ou étrangère pouvant être utile à la commission.
3° FONCTIONNEMENTLa commission se réunit au moins une fois par an. L'ordre du jour de chaque réunion est adressé à tous les membres au moins quinze jours avant la date prévue, pour que ceux qui ne pourraient se déplacer adressent leurs observations au Président. En dehors des réunions, des études et questions peuvent être traitées par correspondance.
Le Président de la commission peut être saisi à tout moment, soit par les Présidents d'associations, soit par les juges, soit directement par les éleveurs, de questions relevant de la compétence de la commission. Le Président communique obligatoirement ces questions à l'ensemble de la commission et les inscrit à l'ordre du jour d'une réunion ultérieure.
Les conclusions, propositions et réponses aux questions posées sont adressées au Président de la F.F.V. qui en assure la publication et l'exécution.
4° HOMOLOGATION DE NOUVELLES RACES OU VARIETES41. Races ou variétés étrangères déjà homologuées par la commission européenne des standards.
La commission française des standards pourra entériner les décisions prises sans présentation systématique de sujets. Elle se réserve le droit de pouvoir le demander si le besoin s'en fait sentir.
Dans ce cas une présentation de 6 sujets des deux sexes de plus et de moins de 12 mois sera souhaitée.
42. Nouvelle race ou variété présentée en France et non reconnue par la commission des standards européenne.
Trois présentations successives en cage individuelle dans une exposition retenue par la commission des standards.
--Première année : Consacrée à la présentation de la race avec examen du dossier par la commission des standards. 4 sujets des deux sexes.
--Deuxième année : Présentation de 8 sujets des deux sexes de plus et de moins de 12 mois.
--Troisième année : Présentation de 12 sujets des deux sexes de plus et de moins de 12 mois. (suppression de 4ème année)
Les sujets seront examinés par au moins deux juges membres de la commission des standards et recevront une appréciation selon leur valeur : Très bien, Bien, Assez bien, Passable, A exclure.
Pour accéder à l'année suivante, il faudra un avis favorable de la commission des standards.
43. Ou présenter ?
Uniquement dans les expositions de première importance et où la commission des standards peut être représentée, si possible lors de championnats régionaux ; Le créateur doit informer le secrétariat de la commission au moins trois mois à l'avance de ses intentions de présentation qui seront ou non agréées.
44. Homologation
La commission des standards décide après vote à la majorité des membres présents ou représentés de l'homologation définitive de la race ou variété, communication en sera faite au créateur et à la F.F.V. pour publication.
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Sujet: Réglement Intérieur de la Commission des Standards 
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