Demande d'autorisation de présentation pour homologation.
La demande d'autorisation d'homologation doit être adressée au secrétariat de la commission des standards sur papier à en tête.
Elle doit comporter :
1) Une description de la race ou variété en création ou son standard souhaité par le créateur ;
2) Une dénomination souhaitée de la race ou variété ;
3) Les renseignements sur la méthode de création avec le nombre de sujets effectivement élevés et sélectionnés.
Examen du dossier par la commission des standards volailles.
La commission des standards volailles examinera le dossier dans sa prochaine réunion de travail.
Elle informera le ou les éleveurs et le Président de la Fédération Française de Volailles des décisions prises et des modalités du processus d'homologation à suivre.
La commission des standards consultera, pour avis, le club spécialisé de la race, s'il existe, avant de prendre sa décision en vue de l'acceptation du dossier.
Obligations du créateur.
Le ou les éleveurs sont tenus de répondre à toute demande de renseignement souhaité par la commission des standards et ceci dans les meilleurs délais, pour assurer un suivi normal du cycle d'homologation.
Le ou les éleveurs sont également tenus de signaler dans les plus brefs délais à la commission, toute modification ou difficulté rencontrée et susceptible de compromettre un point quelconque de la procédure d'homologation. Toute interruption dans la procédure, non justifiée dans les délais, peut entraîner le retrait du dossier en cours par la commission.
Présentation des sujets, objet de la création, durant le cycle d'homologation.
Les sujets seront toujours présentés en cage individuelle pendant tout le cycle d'homologation. Leur nombre variant au fur et à mesure de l'avancement de la création. Les sujets seront appréciés suivant les dénominations usuelles :
Très bien - Bien - Assez bien - Passable - A exclure.
Présentation de la création en première année.
Après accord de la commission des standards le créateur devra présenter, lors d'une exposition importante et retenue comme telle par la commission, un minimum de quatre sujets des deux sexes.
Les sujets seront appréciés par au moins deux juges membres de la commission des standards. Si la commission des standards juge cette présentation conforme aux exigences, ainsi que les formalités de base, elle donne un accord favorable pour la poursuite du cycle d'homologation. Elle fait également un rapport sur la présentation et sur les améliorations souhaitées. Si la commission des standards juge la présentation non conforme, elle donne un avis défavorable et le créateur peut refaire une demande de base l'année suivante.
Dans les deux cas la commission notifie sa décision au créateur dans les meilleurs délais pour ne pas compromettre le cycle d'homologation.
Deuxième année du cycle d'homologation
Présentation lors d'une exposition importante et retenue comme telle par la commission des standards, d'un minimum de huit sujets des deux sexes de plus et de moins de 12 mois. Les sujets seront appréciés par au moins deux juges membres de la commission des standards. La commission, après appréciation, fait un rapport sur la présentation et sur les améliorations souhaitées. Elle donne un avis favorable pour la poursuite du cycle d'homologation en troisième année.
En cas d'avis défavorable de la commission des standards, la présentation en deuxième année est considérée comme non valable.
Dans les deux cas la commission notifie sa décision au créateur dans les meilleurs délais.
Remarque : La présentation d'un nombre plus important de sujets de la création peut être un atout mais n'accélère pas la procédure d'homologation. Il en est de même des présentations de sujets identiques à plusieurs expositions dans la même année.
Troisième année du cycle d'homologation
Présentation lors d'une exposition importante et retenue comme telle par la commission des standards, d'un minimum de huit sujets des deux sexes de plus et de moins de 12 mois. Les sujets seront appréciés par au moins deux juges membres de la commission des standards. La commission, après appréciation, fait un rapport sur la présentation et sur les améliorations souhaitées. Elle donne un avis favorable pour la poursuite du cycle d'homologation en quatrième année.
En cas d'avis défavorable de la commission des standards, la présentation en troisième est considérée comme non valable.
Dans les deux cas la commission notifie sa décision au créateur dans les meilleurs délais.
Quatrième année du cycle d'homologation
Présentation lors d'une exposition importante et retenue comme telle par la commission des standards, d'un minimum de douze sujets des deux sexes de plus et de moins de 12 mois. Les sujets seront appréciés par au moins deux juges membres de la commission des standards. En référence au standard déposé, la moitié au moins des sujets présentés en quatrième année doit être confonne à une équivalence d'appréciation de "Très bien ou Bien ". L'autre partie des sujets présentés ne doit pas être inférieure à l'équivalence d'appréciation "Assez bien". La commission, après appréciation, fait un rapport sur la présentation en dernière année du cycle d'homologation, ensuite réexamine les rapports précédents et en fait une synthèse.
Si la commission juge que les présentations ont été conformes aux exigences du standard établi et à celles liées au cycle d'homologation, elle donne un avis favorable à la création, pour reconnaissance de la race ou variété dans les standards en place.
En cas d'avis défavorable de la commission des standards, la présentation en quatrième est considérée comme non valable.
Dans les deux cas la commission notifie sa décision au créateur dans les meilleurs délais.