combien de poules et coq avons le droit d avoir

bonjour a tous
j aimerais savoir si il y a un nombre de poules et coq a ne pas dépasser chez soi
merci

Il me semble que cela dépend de l'endroit ou tu habites et des arrêtés préfectoraux.
Passe un coup de tel a ta préfecture.

sauf en lotissement ou en ville ou il y a une reglementation particulière ,à la campagne (zone rurale ) c'est 50 animaux maxi après , il suffit de déclarer et si tu as la place après enquetes de service vétérinaires et l'inscription au registre agricole tu pourras aller au maxi toléré par chaques département et chambre d'agriculture (ou tu peux te renseigner )

ok merci beaucoup pour l info

slowly a écrit:

sauf en lotissement ou en ville ou il y a une reglementation particulière ,à la campagne (zone rurale ) c'est 50 animaux maxi après , il suffit de déclarer et si tu as la place après enquetes de service vétérinaires et l'inscription au registre agricole tu pourras aller au maxi toléré par chaques département et chambre d'agriculture (ou tu peux te renseigner )

Bonsoir slowly une question toi qui à l'air de bien connaitre le sujet, quand on parle de 50 animaux on parle d'adultes ou bien de volailles d'un certain age ou de tout age confondu?
MERCI.

Merci slowly.

Oui bonne question chelsea84.
Les poussins? ça compte?

a la campagne c est surtout une question de voisinage
En règles générales les voisins du cru ne sont pas dérangés par les bruits de la campagne mais si tu as un xxx des villes qui vient s installer près de chez toi,aïe aïe aïe

La règlementation est faite pour tous les animaux poules poulets poussins oies canards ect ...c'est le nombre à ne pas dépasser sans autorisation .Mais comme le dit si justement Daniel même avec deux volailles votre voisin peut très bien comme c'est souvent le cas lorsqu'il vient se "reposer" à la campagne ne pas supporter le coq qui chante ou l'odeur des vaches ; un agriculteur sur la commune depuis les années 1800 vient d'etre obligé d'investir dans un nouveau batiment pour son élevage parce que l'hiver ses vaches étaient dans le centre du village et qu'un banlieusard ne supportait pas le bruit pendant la traite (sur 3 Ha ) l'on a tout gagné à la place maintenant un joli village de banlieusard avec chacun 300 m2 de terrain , le royaume parfait .Attention pour les ruches c'est 20 maxi à voir sur les autres départements .

Pour commencer avec la bonne humeur du matin, @slowly, "un agriculteur sur la commune depuis les années 1800 ", tu lui demanderas de ma part sa recette pour tenir aussi longtemps :)
Blague à part, voici synthétiquement ce que dit la loi :

Modifié par Ordonnance n°2008-507 du 30 mai 2008 - art. 45
I.-On entend par animal de compagnie tout animal détenu ou destiné à être détenu par l'homme pour son agrément.

Article L214- Code rural et de la pêche maritime Chapitre IV
Créé par Ordonnance 2000-914 2000-09-18 art. 11 I, II JORF 21 septembre 2000
Créé par Ordonnance n°2000-914 du 18 septembre 2000 - art. 11 JORF 21 septembre 2000
Tout homme a le droit de détenir des animaux dans les conditions définies à l'article L. 214-1 et de les utiliser dans les conditions prévues à l'article L. 214-3, sous réserve des droits des tiers et des exigences de la sécurité et de l'hygiène publique et des dispositions de la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature.

Ainsi pour qu’une basse-cour reste une basse-cour, le nombre de ses pensionnaires est limité à 50 animaux de plus de 30 jours. Elle reste soumise aux règles générales du Règlement sanitaire départemental.
Au-delà de 50 animaux de plus de 30 jours, votre basse-cour devient un élevage, une installation classée, soumis(e) à une loi stricte nécessitant d’en faire la déclaration.

Comptage des animaux: Il est établi un système  "d'animaux-équivalents" défini de la manière suivante:
(Arreté du 13 Juin 1994, article 1er)
- les poules, poulets, faisans, pintades, comptent pour 1 animal-équivalent;
- les canards comptent pour 2 animaux-équivalents;
- les dindes et les oies comptent pour 3 animaux-équivalents;
- les palmipèdes gras en gavage comptent pour 5 animaux-équivalents;
- les pigeons et les perdrix comptent pour 1/4 d'animal-équivalent;
- les cailles comptent pour 1/8 d'animal-équivalent.

Merci pour ces infos complètes, bibiche ! J'ai entendu dire également que, suite à tout ce bruit autour de la "grippe aviaire", les élevages des gallinacées étaient encore plus réglementés qu'auparavant.
Personnellement, je suis allée poser la question dans ma mairie, où on m'a dit qu'en général, personne ne vérifie et tout le monde a au moins une trentaine de poules/poulets, car beaucoup de gens en élèvent "pour le congélateur, pour l'hiver" :)
Mais je me pose la question quand même, vu que le nombre de poules que je détiens augmente dans une proportion inquiétante d'une année à l'autre ! Il faut que je les ramène en-dessous des 50 alors ! x)

merci beaucoup pour toutes vos réponse
j ai vue que le policier municipale passer beaucoup devant chez moi c est dernier temps
si il vient nous embêter je sais quoi lui répondre maintenant

Merci pour vos réponses.
Et dire que le premier mot de la devise Française est "liberté"   

Ils ce foutent bien de nous avec leur répression. Bientôt on auras juste le droit d'avoir des poules en photos.

Bonjour
merci pour ces informations précises et complètes.

Bai je viens d'apprendre quelque chose :o

Et puis on reste un département rural, on a le droit d'avoir des poules :-D Tu es tout de même allée voir en mairie ?

non pas allez a la mairie

mais mes voisins en ont aussi donc sa ne pause pas de problème ont est a la campagne comme meme

vue que j en ai + (je viens d en avoir des nouvelles) mais c est principalement des naines


et que j ai d autres voisin pas super sympa qui eu y sont peut être allez

pour dire qu ont en avais trop

ont verra bien si il repasse

coucou Kimmy,

tu en as combien ?

@leeloominette : Les naines ne comptent pas pour 1 Equivalent Animaux, je pourrais rechercher si tu veux le détail exact car là je n'avais mis qu'un extrait :). A l'image d'une caille qui compte pour 1/8ème

je n est rien trouver mais je ne vais pas allez jusqu’à 50 de toutes facon


pour les cailles sa veux dire que 8 caille compte pour 1 animal ?

leeloominette a écrit:

pour les cailles sa veux dire que 8 caille compte pour 1 animal ?

Tout à fait.

Je me suis toujours promis que si un voisin faisait quoi que ce soit contre mes poules, je passerais mon quota de 50 bêtes en pintades :-D

vous en avait combien ?tous le monde ?

j'ai 4 poules Gr,5 pekin et 9 cailles , je suis en "semi" campage j'entends par là que nous avons acheter c'etait la campagne et 300 maisons sont sorties de terre (nous le savions ) , je n'ai qu'une mitoyenneté et aucun soucis de voisinage , je n'ettoie tous les jours donc pas d'odeurs !!!

15 poules de mon côté (paix à mes 2 coqs Bahma colombia disparus lundi dernier....). Je vais peut être me laisser tenter par des cailles mais faut que j'étudie d'abord leur comportement en public et la manière de les élever.

Moi je suis agriculteurs en volailles donc pas de quotas :) 4000 poulets, 600 pintades, 400 canards, bientot 50 pigeons, 20 oies et mes 120 repros en chabos !! Pas de voisins c est le top!!

Je vis en en résidence. Voici ce que j'ai reçu de la mairie en mai :

"Mes services ont constaté la présence d'un poulailler domestique à votre domicile. (Autant dire qu'un voisin s'en est chargé)


Le Code rural ne prévoit aucune disposition particulière pour les installations de moins de 10 volatiles, ce qui semble être votre cas. Néanmoins, je me permets de vous rappeler que, passé ce nombre, vous serez dans l'obligation de le déclarer en Mairie.


Cependant, comme je le fais pour chaque dispositif identique au vôtre, je tiens à vous mettre en garde sur les coquelinements qui pourraient nuire à la tranquillité du voisinage. Si les cris de coq, au lever et au coucher du soleil, sont tolérés, leur répétition au long de la journée peut être assimilée à un trouble anormal du voisinage au regard de l'art. 1385 du Code Civil.


C'est pourquoi, je vous remercie de vous assurer que les bruits engendrés par votre poulailler ne troublent pas la tranquillité du voisinage. Je vous invite à vous référer à l'art. R1334-31 du Code de Santé Publique et l'art. 1385 du Code Civil."

Sur 10 volailles adultes, j'avais 2 coqs seramas (qui chantaient beaucoup et un coq poule soie, j'ai dû me résoudre à me séparer de mes coqs seramas.)

Ce qui m’écœure dans cette affaire c'est que personne n'est jamais venu me dire qu'il y avait une gêne. La mairie n'ayant pas voulu me dire de qui il s'agissait, maintenant je me méfie de tous mes voisins, même ceux avec qui j'ai une bonne entente.

zaza va voir le règlement de la résidence car normalement  en résidence les poules y sont interdites et c'est souvent très restrictif même pour les autres animaux ou mini construction type clapier ou poulailler .
Perso j'habite en campagne et la famille y est depuis le XV° siècle ,mais depuis vingt ans , la faute à une municipalité à 95 % étrangère à la commune la donne avait changée (48 Km de Paris notre Dame ) beaucoup de parisien étaient venus au vert , tous repartis merci le prix de l'essence et les embouteillages .Une nouvelle municipalité a prix les rennes et nous avons retrouver la sérénité .
Perso j'ai un peu moins de cent poules et une dizaine de coqs reproducteurs ,mes voisins sont au mini à plus de 150 m et je n'ai pas de problème je connais 100% des anciens et cela aide (nous sommes pratiquement tous cousins !!!!!!
   Je crois qu'il faut se renseigner avant d'entreprendre et aller voir le maire cela aide , je suis allé au tribunal correctionnel avec l'ancienne municipalité pour une histoire comme il avait perdu depuis ce temps j'ai une paix royale .

c est nul pour toi je te comprend les voisins sont nul parfois

moi 6 pondeuses
1 marans gr
2 araucanas gr +1 coq et 3 poules (peut etre 1 c est un coq) naines
2 sebright
1 couple combattant indien
2 marans naines
1 ardennaise
3 serama
2 poules de soie
1 coq padoue (sa devais etre une poule au départ)
1 coq sobelpoot qui doit etre croise avec autre chose
1 coq fait maison entre pondeuse et coq sobelpoot
et 2nouveau poussin d hier du meme croisement
mais la plupartsont des jeune et ne ponde pas encore
j espere en avoir d autres mais il faut que j attende les nouveau poulailler qui arriverons en septembre

ce qui fait 28 en tout

slowly a écrit:

zaza va voir le règlement de la résidence car normalement  en résidence les poules y sont interdites et c'est souvent très restrictif même pour les autres animaux ou mini construction type clapier ou poulailler .

Il n'y a pas de règlement. Ma résidence n'est pas considérée comme un lotissement. Je suis logée à la même enseigne que le reste de la ville.

sevemoi a écrit:

coucou Kimmy,

tu en as combien ?

Question intéressante, je suis allée les compter, pas facile, ils sont disséminés dans plusieurs enclos :) En fait, avec les poussins de plus de 30 jours (dont certains vont encore partir, notamment, à la casserole), je dépasse légèrement les 50 x)
Alors, j'aurais :
13 Poule soie (dont 2 coqs, 8 poules et 3 poulettes de cette année),
1 poule Marans pour les "chocolatés",
1 croisée Marans x Araucana pour les "chocolat au lait" :)
4 "vieilles" Araucana (dont 2 de 2013)
et un peu plus de 35 "jeunes" Araucana de 2014, dont pas mal de coqs...

zaza_s a écrit:

Ce qui m’écœure dans cette affaire c'est que personne n'est jamais venu me dire qu'il y avait une gêne. La mairie n'ayant pas voulu me dire de qui il s'agissait, maintenant je me méfie de tous mes voisins, même ceux avec qui j'ai une bonne entente.

C'est nul, des voisins comme ça, trop lâches pour venir te voir directement, pffff ><

Je n'ai plus que 10 poules et 2 coqs adultes et une cinquantaine de poussins et jeunes actuellement ( perdu une trentaine de sujets suite à des prédations en juin )

Malgré tous ces coqs et jeunes qui chantent , je n'ai aucun soucis de voisinage ...au contraire , on vient s'en occuper si absence ...des voisins plus loin ont des coqs aussi ; on est en montagne dans un village ...la campagne en quelque sorte car le chalet est à 5 kms du centre ...la tranquillité ! 

@ zaza : désolée pour toi ...on est pas toujours bien entouré malheureusement ! çà met pourtant de la vie dans les jardins ...les séramas ne sont pas envahissants en plus ! Courage !

pour info bibiche j'ai des cailles c'est super facile elles sont sociables et bonne pondeuses , je commence, elles sont là depuis juin dernier et je ne regrette pas !!!

C'est honteux !!!!!

Je dépasse largements les 50 moi !!!
En comptant, poule, oie, canard, lapin ....
Heureusement réparti sur deux maisons différentes ...

chez moi ,j'ai 18 poules et deux coqs qui chantent le matin et les copains du hameau voisin répondent .....

quand des terrains ont été vendus il y a quelques années à 500 m de chez moi  je préfère vous dire que je les ai mis en garde car "ça ne supporte plus la ville" et ça voudrai faire la loi à la campagne .

c'est vrai que nous sommes tellement au calme que quand un coq pousse sa romance ,on ne peux l'ignorer , pour cela les miens sont fermés la nuit ,donc ils ne peuvent pas réveiller les villageois avant le lever du jour.

Moi j'ai 3 poules !!!    

(HORS SUJET!!!) Mais je suis en banlieu parisienne...cas déséspérer...

Diane , et encore tu n'es pas sur une péniche ! la chance
désolé pour ceux qui ne seraient pas du coin

Punaise  pour toi.
Au premier chant de chaine hi-fi appel la police.
De nos jours les gens préfère le bruit des travaux plutôt que le chant d'un coq.
Courage.

mounette a écrit:

pour info bibiche j'ai des cailles c'est super facile elles sont sociables et bonne pondeuses , je commence, elles sont là depuis juin dernier et je ne regrette pas !!!

Salut mounette, tu les as mises avec tes poules ?

mounette a écrit:

j'ai 4 poules Gr,5 pekin et 9 cailles , je suis en "semi" campage j'entends par là que nous avons acheter c'etait la campagne et 300 maisons sont sorties de terre (nous le savions ) , je n'ai qu'une mitoyenneté et aucun soucis de voisinage , je n'ettoie tous les jours donc pas d'odeurs !!!

bonjour
j'ai actuellement 6 poules, un coq, 10 poulets. 28 lapins, 2 canards, 6 cannes.
un mouton et un cheval à ma fille.

bonjour, je suis née en ville y ai habité 38 ans. Et parti à la campagne y vit depuis 9 ans. pour rien au monde je quiterais la campagne. Je suis bien ici avec mes animaux. Par contre j'ai rencontré des personnes qui comme moi ont quité la ville, ils veulent la ville à la campagne grrrrrrr ils ne supportent rien. xxx alors! si on ne peux plus avoir de vollaille à la campagne il faut aller ou? SUR Mars?
bisous

A la campagne, actuelle deux poule wyandotte adulte et deux poule pekin, donc pas de chant !!! Mais j'ai 4 coq marans et 2 coq gauloise de mai 2014 qui commence à s'entraîner au chant...  Je pense garder un coq de chaque, une poule gauloise et deux poules marans... Et dire qu'en avril j'en avais 0 !!! Lol