Apprendre à élever et sélectionner les Poules et Coqs de Race reconnue
 
AccueilPoules SoiesCalendrierS'enregistrerConnexionFAQRechercher
Derniers sujets
» Besoin D'infos SVP
par XoriFox Hier à 23:31

» Poussins pekin 5/6 semaines
par Karrika Hier à 23:25

» petit eleveur passionné
par Jeune-Amateur &co Hier à 22:35

» SOS: Aidez moi a sauver mon bebe pigeon
par Luce Hier à 20:13

» Éclosion caneton
par Math62770 Hier à 18:59

» poussins poule d'eau
par G.G. 31 Hier à 18:48

» BESOIN D'INFO SUR 2 GALLINACES
par XoriFox Hier à 15:54

» Concours Photos Annuel 2018 Plumage
par XoriFox Hier à 15:43

» L'élevage de Corinne.
par corinne62 Hier à 12:37

» Mes petits nouveaux
par ROSINETTE Hier à 10:40

» Triple crête
par Sofiania Mar 17 Juil 2018 - 20:47

» L'épervier
par G.G. 31 Mar 17 Juil 2018 - 14:08

» couvaison foirée :(
par Karrika Mar 17 Juil 2018 - 9:31

» poussin pékin
par Karrika Mar 17 Juil 2018 - 9:29

» Poule qui ne pond plus + diarrhée + bâille
par cymo89 Mar 17 Juil 2018 - 7:46

» Identification poussin poule soie
par Jeune-Amateur &co Lun 16 Juil 2018 - 15:57

» Présentation et poulailler de compétition lol
par MistipiCreed Lun 16 Juil 2018 - 12:58

» Poussins Marans Blancs
par G.G. 31 Lun 16 Juil 2018 - 10:12

» ma pekin est toujours dans le pondoir depuis hier soir
par thauma Lun 16 Juil 2018 - 7:17

» Caille oeil crevé
par sansanfoi Dim 15 Juil 2018 - 13:13

» PIQUAGE : besoin d'aide svp !
par XoriFox Dim 15 Juil 2018 - 11:11

» Poule qui ne mange plus, ne boit plus et reste prostrée
par Luce Dim 15 Juil 2018 - 11:08

» covina 24
par loupa Sam 14 Juil 2018 - 9:07

» POURQUOI ?? mes poules crient sans raison !
par XoriFox Ven 13 Juil 2018 - 19:01

» Débutante en matière de poule
par Yves64 Ven 13 Juil 2018 - 17:48

» coq race
par MistipiCreed Ven 13 Juil 2018 - 13:04

» poule pâle + dyspnée
par MistipiCreed Jeu 12 Juil 2018 - 22:37

» Pékin très mal en point
par Pékin25 Mer 11 Juil 2018 - 14:18

» Chant de mon coq au vin
par MistipiCreed Mer 11 Juil 2018 - 11:29

» alimentation poulet
par col vert Mar 10 Juil 2018 - 8:27

» Sexage poussins pékins et pékins * NS
par Benoit24 Lun 9 Juil 2018 - 14:33

» Evolution de mon pigeon nourri à la main
par MistipiCreed Lun 9 Juil 2018 - 13:30

» oeuf à taches violettes
par MistipiCreed Lun 9 Juil 2018 - 13:25

» HELLLPPP Problème poussin qui vient de naître
par MistipiCreed Lun 9 Juil 2018 - 11:38

» Problème Caneton
par Math62770 Dim 8 Juil 2018 - 13:47

» Canard
par stout Dim 8 Juil 2018 - 11:36

» Rebooster un système immunitaire défaillant, donnez toutes vos astuces pour soigner ses poules naturellement
par Sofiania Sam 7 Juil 2018 - 13:13

» P’tit bec, Piper et Pouffy... le retour! Lol
par Fanfan Valro Ven 6 Juil 2018 - 23:41

» 1er poussin né en couvaison naturelle
par Sofiania Ven 6 Juil 2018 - 13:42

» COMMENT J AI SAUVE MA POULE, ou TANT QU IL Y A DE LA VIE...
par Sofiania Ven 6 Juil 2018 - 13:37


Partagez | 
 

 poulailler, déclaration préalable, urbanisme et imposition

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité
avatar


MessageSujet: poulailler, déclaration préalable, urbanisme et imposition   Dim 4 Mar 2012 - 14:31

Voilà, comme nous réalisons un poulailler avec une base en dure, non démontable, dalle béton; mon mari est allé chercher une déclaration préalable à remplir

pour ce qui concerne les annexes. Il faut fournir des plans... il y a même des clauses sur l'éventuelle changement du calcul de l'imposition en cas de création de nouvelles surfaces prévu par le code de l'urbanisme. J'espère me faire du soucis pour rien car il ne manquerait plus que ça pour un simple petit poulailler.

Quand pensez-vous?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar


MessageSujet: Re: poulailler, déclaration préalable, urbanisme et imposition   Dim 4 Mar 2012 - 14:43

En ce qui me concerne , je me suis contenté de la déclaration .Mes deux Le poulalliers ne dépassent pas chacun 20 m carré et passant en abris de jardin . l'un est en dur et celui en construction en bois autoclave . attention à la proximité des voisins...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar


MessageSujet: Re: poulailler, déclaration préalable, urbanisme et imposition   Dim 4 Mar 2012 - 14:59

Je pense... tout le temps.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar


MessageSujet: Re: poulailler, déclaration préalable, urbanisme et imposition   Dim 4 Mar 2012 - 19:46

Pour une surface comprise entre 2 et 20 m2,un permis de travaux est nécessaire c'est presque aussi contraignant qu'un permis de construire...en ce qui concerne la fiscalité je ne sais pas.
Revenir en haut Aller en bas
SIMON Maurice
Oeuf d'or
Oeuf d'or
avatar


MessageSujet: Re: poulailler, déclaration préalable, urbanisme et imposition   Lun 5 Mar 2012 - 8:04

il me semble que les 20 m2 sont passés à 40 m2
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar


MessageSujet: Re: poulailler, déclaration préalable, urbanisme et imposition   Lun 5 Mar 2012 - 12:11

Ce qui est génant c'est surtout les 2 m2, il faut déclarer toute construction couverte à partir de cette surface. Et l'autorisation est fonction de la superficie de ton terrain mais normalement ça ne pose pas de problème… à moins d'avoir un terrain tout petit !
Revenir en haut Aller en bas
franck
Roi/Reine de la basse cour
Roi/Reine de la basse cour
avatar


MessageSujet: Re: poulailler, déclaration préalable, urbanisme et imposition   Lun 5 Mar 2012 - 12:53

Moi j'ai 2 poulaillers de 3M sur 2M et 1M90 de haut et j'en ait jamais fait :-)

Je vois pas a quoi sa peut servir si ce n'est perdre son temps pour une petite surface comme sa... En plus c'est sur mon terrain...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar


MessageSujet: Re: poulailler, déclaration préalable, urbanisme et imposition   Lun 5 Mar 2012 - 13:07

…et comme franck, je n'ai jamais rien déclaré entre les poulaillers, cabanes des mômes ect…
Revenir en haut Aller en bas
naturelle33
Oeuf d'or
Oeuf d'or
avatar


MessageSujet: Re: poulailler, déclaration préalable, urbanisme et imposition   Lun 5 Mar 2012 - 14:02

Il me semble que les notions qui entrent en jeu c'est le "démontable" ou "non démontable" (donc pour une construction en dur, -fondations, etc.- voir...) et également la notion de la "destination des locaux".. le plus judicieux est de se rapprocher des services fiscaux concernés (urbanisme).... Je me demande si dans un premier temps voir la mairie ne serait pas intéressant...

en tout cas bon courage, ce n'est jamais très facile d'avoir les infos précises et il vaut mieux essayer d'obtenir des "écrits" pour la suite, on ne sait jamais... héhé....
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar


MessageSujet: Re: poulailler, déclaration préalable, urbanisme et imposition   Lun 5 Mar 2012 - 14:31

. De la paperasse pff !! mais je vais déjà voir avec la mairie!
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: poulailler, déclaration préalable, urbanisme et imposition   

Revenir en haut Aller en bas
 
poulailler, déclaration préalable, urbanisme et imposition
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Plumage  :: Les services :: Vos questions -> débuter dans l'élevage-
Sauter vers: